Mentions légales

Éditeur du site

James WOORTMAN
à compléter
à compléter
Contact : contact@palativm.fr

Directeur de la publication : James WOORTMAN.

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel fourni par
IONOS SARL — 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France.
www.ionos.fr

Ce que ce site est, et ce qu’il n’est pas

PALATIVM est un logiciel professionnel de gestion administrative et de facturation, édité à titre personnel par son auteur. Ce site le présente, en distribue les versions et accueille les questions de ses utilisateurs.

Il n’est ni édité, ni approuvé, ni cautionné par un établissement de santé, quel qu’il soit. Les établissements éventuellement cités le sont à titre d’usage ; leurs marques appartiennent à leurs titulaires.

Aucune donnée de patient ne transite par ce site, n’y est stockée ni traitée. Le logiciel, lui, s’exécute sur le poste de l’utilisateur et les données qu’il manipule restent dans le système d’information de l’établissement qui l’emploie.

Propriété intellectuelle

Le logiciel, son code, ses textes, son identité visuelle et les ornements du présent site sont la propriété de leur auteur. Les polices de caractères employées (Cinzel, EB Garamond) sont diffusées sous licence SIL Open Font et hébergées sur ce serveur — aucune requête n’est adressée à un tiers pour les afficher.

Responsabilité

Les réponses publiées au Sénat sont données à titre indicatif, en fonction des éléments communiqués. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil comptable, ni une garantie de résultat.

Les messages déposés par les utilisateurs n’engagent que leurs auteurs. Ils sont relus avant publication ; tout message contenant des données personnelles de tiers, des données de santé ou des informations confidentielles est refusé.